Conditions d’utilisation

Ce texte est un modèle en français : seule la version française fait foi. Version provisoire, à faire relire par un juriste avant l’ouverture publique. Les passages entre crochets sont à compléter.

Ces conditions régissent l’utilisation du service sAIcondo (« Mon second cerveau »), édité par [nom de l’éditeur].

1. Objet

sAIcondo propose à ses abonnés des agents d’intelligence artificielle (aujourd’hui Sacha, pour la prospection ; d’autres agents arriveront) accessibles depuis un navigateur, sans installation.

2. Compte

Il faut être majeur et fournir des informations exactes. Tu es responsable de la confidentialité de ton mot de passe et de l’activité réalisée depuis ton compte. Préviens-nous sans délai si tu penses que ton compte est utilisé par une autre personne.

3. Nature du service

Les agents préparent des contenus et des propositions (messages, recherches, suivi). Tu relis, tu valides et tu envoies toi-même : aucun message n’est envoyé automatiquement à ta place.

Les contenus générés par l’intelligence artificielle peuvent contenir des erreurs. Tu en restes responsable avant de les utiliser.

Nous ne garantissons aucun résultat : aucun revenu, aucun nombre de rendez-vous, de clients ou de recrutements.

4. Abonnement et prix

Les formules (1, 2 ou 3 agents) et leurs prix sont indiqués sur la page « Mon abonnement », en euros, en dollars ou en francs suisses selon ton choix. Les prix affichés pendant la phase de lancement sont indicatifs. [Conditions de paiement, de facturation, de résiliation et de remboursement à compléter.]

5. Parrainage et partenaires

Le parrainage offre un tiers de mois à la personne qui recommande et à la personne recommandée, après le premier paiement de cette dernière et le délai de remboursement. La récompense ne s’applique qu’à la personne directement recommandée. Les partenaires peuvent percevoir une commission selon des conditions communiquées séparément. Nous pouvons modifier ou suspendre le programme, et refuser toute récompense en cas d’abus.

6. Utilisation acceptable

Tu t’engages à respecter la loi et les conditions d’utilisation des réseaux sociaux et des outils que tu utilises, à ne pas envoyer de messages non sollicités en masse, à ne pas promettre de revenus garantis et à ne pas porter atteinte aux droits des autres.

7. Tes contacts et tes données

Les listes de contacts que tu importes restent les tiennes. Tu garantis avoir le droit de les utiliser. Nous les traitons uniquement pour te fournir le service, comme expliqué dans la politique de confidentialité.

8. Marques et contenus

Les noms de marques et de sociétés cités dans le service appartiennent à leurs titulaires. Leur mention n’implique aucun partenariat ni aucune approbation. Les méthodes et textes de marque (par exemple celui du Club Royalty) restent la propriété de leurs auteurs.

9. Disponibilité et responsabilité

Nous faisons de notre mieux pour assurer un service continu, sans pouvoir garantir l’absence d’interruption. [Limitation de responsabilité à compléter selon le droit applicable.]

10. Résiliation et suppression

Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis la page « Mon compte ». Nous pouvons suspendre un compte en cas de non-respect de ces conditions.

11. Modification des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions. Les changements importants te seront signalés dans le service.

12. Droit applicable

[Droit applicable et lieu de juridiction à compléter, par exemple le droit suisse.]

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026.